Les comptes-rendus

Articles

Jeudi 25 mars 2021

Ordre du jour : Finances : fixation du taux des deux taxes directes locales 2021 Finances : budget primitif 2021 du budget général de la commune (...)

Jeudi 31 mars 2022

Ordre du jour FINANCES- FIXATION DU TAUX DES DEUX TAXES DIRECTES LOCALES 2022 FINANCES- BUDGET PRIMITIF 2022 DU BUDGET GÉNÉRAL DE LA COMMUNE (...)

Mercredi 14 avril 2021

Ordre du jour : Finances : Fixation du taux des deux taxes directes locales 2021 Syndicat d’électrification - Groupement de commandes Questions (...)

Jeudi 17 février 2022

Ordre du jour : Personnel : Adhésion au service à façon paie auprès du centre de gestion des Deux-Sèvres - renouvellement 2022-2024 Personnel : (...)

Jeudi 15 septembre 2022

Ordre du jour 1 ADMINISTRATIF-SIVOM- MODIFICATION DES STATUTS 2 CAN-RAPPORTS ANNUELS 2021 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC (...)

Jeudi 19 janvier 2023

Ordre du jour : URBANISME-C.A.N.-PARTAGE DE LA TAXE D’AMENAGEMENT À COMPTER DU 1ER JANVIER 2022-DÉCISION DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU (...)