Jeudi 9 décembre 2021

Conseil municipalNiort Agglo

Ordre du jour :

  1. ÉGLISE - SITE DE DEYRANÇON – TARIF DE LOCATION DU PARC
  2. CAN - RAPPORTS ANNUELS 2020 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE L’ASSAINISSEMENT
  3. CAN - RAPPORTS ANNUELS 2020 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DE L’EAU
  4. CAN - CONVENTION D’ENTRETIEN ZAE LES CHÉRACLES - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION 2022-2025
  5. PROCÉDURE D’ÉLABORATION DU PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT (PLH) COMMUNAUTAIRE POUR LA PÉRIODE 2022-2027
  6. ADMINISTRATIF - SYNDICAT D’ÉLECTRIFICATION DE LA RÉGION DE MAUZÉ-SUR-LE-MIGNON - RETRAIT DE LA COMMUNE DE VAL DE MIGNON
  7. SIVOM – VALIDATION DU LINÉAIRE ET DU TYPE DES VOIRIES COMMUNALES A ENTRETENIR PAR LE SYNDICAT
  8. QUESTIONS DIVERSES

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