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Jeudi 9 décembre 2021
Conseil municipalNiort AggloOrdre du jour :
- ÉGLISE - SITE DE DEYRANÇON – TARIF DE LOCATION DU PARC
- CAN - RAPPORTS ANNUELS 2020 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE L’ASSAINISSEMENT
- CAN - RAPPORTS ANNUELS 2020 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DE L’EAU
- CAN - CONVENTION D’ENTRETIEN ZAE LES CHÉRACLES - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION 2022-2025
- PROCÉDURE D’ÉLABORATION DU PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT (PLH) COMMUNAUTAIRE POUR LA PÉRIODE 2022-2027
- ADMINISTRATIF - SYNDICAT D’ÉLECTRIFICATION DE LA RÉGION DE MAUZÉ-SUR-LE-MIGNON - RETRAIT DE LA COMMUNE DE VAL DE MIGNON
- SIVOM – VALIDATION DU LINÉAIRE ET DU TYPE DES VOIRIES COMMUNALES A ENTRETENIR PAR LE SYNDICAT
- QUESTIONS DIVERSES
Documents joints
cm-09-09122021.pdf